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Une salle de 350 places, équipée de deux écrans géants et de deux écrans relais, permettront au public de suivre, de façon optimale, Les huit conférences plénières qui aborderont différents sujets stratégiques liés autour du thème principal. Ces conférences plénières d'une durée d'1h30 seront animées par plusieurs experts de la copropriété. En fin de séance, un temps de questions/réponses sera réservé pour permettre un échange avec le public. Voici Les thèmes des conférences plénières :
L'année 2024 à encore été prolifique avec la publication de nouveaux textes légaux et réglementaires qui s'imposent aux syndicats de copropriétaires. En particulier, a été promulguée la loi Habitat dégradé qui a réformé plusieurs dispositions de la Loi du 10 juillet 1965, en intégrant notamment un nouvel emprunt collectif, la notification électronique de droit, la possibilité pour Le président du conseil syndical de convoquer une assemblée générale, Le syndic d'intérêt collectif...
À cela, il faut ajouter des nouvelles réformes liées à la rénovation énergétique et le « détricotage » d'autres mesures pour répondre à des impératifs économiques. Nombreuses de ces dispositions dépendent de la publication de textes réglementaires qui doivent à présent être rédigés par Le nouveau Gouvernement.
A travers cette conférence qui sera inaugurée par une personnalité, le directeur général de l'ARC Nationale accompagné d'experts de la copropriété, aborderont ces nouvelles dispositions en présentant d'une part le cadre légal et d'autre part nos analyses et préconisations.
Le règlement de copropriété est un document obligatoire qui
précise plusieurs informations capitales sur Le fonctionnement de l'immeuble telles que sa destination, la définition des parties communes ou encore les modalités de répartition des charges.
Néanmoins, avec Les réformes successives de la loi, ce document peut présenter des clauses qui sont non conformes aux dispositions légales en vigueur ou inadaptées aux nouveaux usages
de la copropriété, nécessitant de procéder à une mise à jour voire carrément à une refonte.
À cela s'ajoute, pour certaines copropriètes, l'obligation de mise en conformité du règlement de
copropriété lorsque des mentions obligatoires sont manquantes.
A travers cette conférence, seront présentées les obligations légales en matière de mise en conformité du règlement de copropriété et l'intérêt de son adaptation qui peut parfois nécessiter l'intervention de differentes compétences.
Le syndicat des copropriétaires a pour obligation de souscrire une assurance
de responsabilité civile. Néanmoins, la plupart des copropriétés disposent
d'autres contrats d'assurance tels qu'une multirisque immeuble, une protection
juridique voire une garantie trésorerie sans forcément connaître les risques
qu'ils couvrent et si les garanties ne sont pas redondantes.
Par ailleurs, lors de l'exécution de gros travaux, se pose la question de la
souscription obligatoire ou facultative d'une assurance de dommage ouvrage.
En parallèle, bien souvent les dossiers sinistres présentent des difficultés
bloquant les indemnisations sans véritablement en connaître les raisons.
A travers cette conférence, différents intervenants du secteur assurantiel
spécialisés en copropriété, interviendront pour expliquer les différents types
de contrats d'assurance et Les actions à mettre en œuvre pour faire avancer les
dossiers sinistres.
Un projet de rénovation énergétique doit être élaboré
en prenant en considération plusieurs données qui
sont d'ordre technique, juridique et financière.
La non prise en compte de l'un de ces éléments peut
entraîner un échec de l'opération, provoquant par
ailleurs de nouvelles difficultés comme le gel des
travaux ou la survenance de copropriétaires débiteurs.
A travers cette conférence, des experts de différentes
disciplines interviendront pour expliquer comment
élaborer un projet de travaux de rénovation y compris
énergétique de sa copropriété tout en évitant les
nombreux pièges.
Un projet de travaux de rénovation y compris énergétique, impose iné-luctablement de s'interroger sur ses modalités de financement. Laisser ce sujet de côté serait une grave erreur et diminuerait les chances de
concevoir un projet de travaux ambitieux.
Les législateurs et les pouvoirs publics ont mis en place plusieurs moyens de financements tels que le fonds de travaux, les différents types d'emprunt collectif, le dispositif de MaPrimeRénov ou encore les certificats d'économie d'énergie. À cela s'ajoutent des aides individuelles qui sont attribuées en fonction de diverses critères.
Bien souvent le projet de travaux de rénovation est élaboré en prenant en considération Les capacités financières de la copropriété qui sont
déterminées en associant les différentes solutions de financement. A travers cette conférence, différents experts dans Le montage financier des travaux de rénovation nous expliqueront comment ils élaborent leur plan de financement et les conditions pour bénéficier des
emprunts bancaires ou aides publiques.
Alors que les copropriétaires doivent faire face à
l'augmentation des charges courantes, ils doivent également
financer des travaux d'entretien et de rénovation.
Cette double exigence entraîne un risque de survenance ou
d'aggravation des impayés, nécessitant d'engager des
mesures préventives telles que la mise en place d'une
politique de maitrise des charges.
L'une des actions est de procéder à des contrôles
périodiques des comptes et de gestion de la copropriété, ce
qui impose d'analyser différents documents comptables et
financiers qui sont impérativement produits ou du moins
détenus par Le syndic.
Atravers cette conférence, les contrôleurs de comptes et de
gestion de l'ARC Nationale expliqueront l'intérêt de procéder
à l'analyse de la comptabilité, et comment elle peut être un
levier pour réduire les charges et optimiser les sommes qui
sont appelées auprès des copropriétaires.
En tant que mandataire, Le syndic est Le seul qui peut
engager une procédure judiciaire pour Le compte de sa
copropriété mandante lorsque cette dernière considère avoir
subi un préjudice.
La difficulté résulte lorsque Le préjudice est commis par Le
syndic en place, que ce soit suite à l'imputation de factures abusives ou illégales, de manquements à ses obligations ou encore d'engagements de contrats contraires à l'intérêt de
la copropriété.
À travers cette conférence, des avocats et experts du droit
de la copropriété nous présenteront Les dispositifs prévus
par la loi pour résilier Le contrat d’un syndic indélicat ainsi
que les voies de recours pour engager sa responsabilité
civile.
Pour garantir Le succès d'une opération ambitieuse de travaux
de rénovation y compris énergétique, il est nécessaire de faire
appel à différents acteurs disposant de compétences
spécifiques.
Généralement, interviennent un architecte et un thermicien,
auxquels peut s'ajouter une assistance à maitrise d'ouvrage, ou
un ingénieur financier.
A cela, il faut ajouter Le syndic et Le conseil syndical. L'ensemble
de ces acteurs apporte une plus-value dans la mesure où ils
assurent de manière coordonnée leur rôle sans empiéter sur la
fonction des autres.
A travers cette conférence, différents experts de la rénovation
globale des copropriétés nous expliqueront comment harmoniser l'intervention des différents acteurs.
